Délibération 2015.10.344 : Convention de participation au dispositif d’amélioration de l’habitat PIG « Habiter mieux » : avenant n°2
Délibération 2015.10.343 : Politique de peuplement et d’attribution – Lancement des procédures de mise en place de la conférence intercommunale du logement, d’élaboration du plan partenarial de gestion de la demande et d’information des demandeurs et de la convention de mixité sociale
Délibération 2015.10.342 : Programme Local de l’Habitat (PLH) – Production de logements publics : modification de la délibération n° 2015.04.165 relative à l’approbation des règles de participation financière de GrandAngoulême à la réhabilitation du parc public
Délibération 2015.10.341 : PIG « Habiter mieux » : participation à la requalification du centre d’accueil d’urgence de nuit
Délibération 2015.10.340 : OPH DE L’ANGOUMOIS : Garantie d’emprunt pour la construction de deux logements locatifs publics (PLUS) – Opération « 334 rue de Basseau » sur la commune d’Angoulême
Délibération 2015.10.339 : OPH DE L’ANGOUMOIS : Garantie d’emprunt pour la construction de six logements locatifs publics de type PLAI – Opération «Les Séverins-Chemin de la Combe à Bésine » sur la commune de La Couronne
Délibération 2015.10.338 : Production Nouvelle : participation à Logélia Charente pour la réalisation de 38 logements (15 PLAI, 23 PLUS) – Opération « Les Grillauds » sur la commune de Saint-Yrieix sur Charente : avenant n°5
Délibération 2015.10.337 : Production Nouvelle : participation à l’OPH de l’Angoumois pour la réalisation de 2 logements locatifs publics (1 PLAI, 1 PLUS) – Opération « Le Clos de la Vallade » sur la commune de Fléac
Délibération 2015.10.336 : Production Nouvelle : participation à l’OPH de l’Angoumois pour la réalisation de 3 logements locatifs publics (3 PLAI) en acquisition-amélioration – Opération « 172 route de Royan » sur la commune de Saint-Yrieix sur Charente
Délibération 2015.10.335 : Production Nouvelle : participation à l’OPH de l’Angoumois pour la réalisation de 14 logements locatifs publics (5 PLAI, 9 PLUS) -Opération « rue du Lézard Vert- Capitaine Favre 2 » sur la commune d’Angoulême
