Délibération 2016.12.136.B : BHNS – Assistance à maîtrise d’ouvrage pour la mise en oeuvre du projet / Système global de deux lignes de transport en commun en site propre sur le territoire de GrandAngoulême : avenant n°3
Délibération 2016.12.134.B : Mission d’assistance, d’expertise et de conseil relatifs à la passation et au suivi de contrats et/ou conventions de transports collectifs de la Communauté d’agglomération de Grand Angoulême – Approbation du choix de l’attributaire et autorisation de signature de l’accord-cadre
Délibération 2016.10.296 : Association d’Aides aux Handicapés, Personnes Isolées et Agées (AAHPIA) : attribution d’une subvention complémentaire pour 2016
Délibération 2016.10.295 : BHNS : conventions pour l’installation d’équipements nécessaires au réseau de transport urbain de GrandAngoulême (radio TETRA) sur les sites de Guez de Balzac à Angoulême et de l’Oisellerie à La Couronne
Délibération 2016.10.294 : Transports publics urbains : avenant n°9 au contrat de Délégation de Service Public
Délibération 2016.10.293 : Délégation de service public des transports urbains confié à la SAEMTGA : rapport annuel des mandataires – Année 2015
Délibération 2016.10.292 : Délégation de service public des transports urbains confié à la SAEMTGA : rapport annuel du délégataire – Année 2015
Délibération 2016.09.239 : Réseau de transports urbains : validation de l’agenda d’accessibilité programmée du service de transport urbain
Délibération 2016.09.238 : BHNS : autorisation relative au dépôt en Préfecture des dossiers administratifs
