Délibération 2016.09.237 : BHNS – Validation de l’avant-projet des deux lignes de bus à haut niveau de service
Délibération 2016.09.236 : BHNS : validation du bilan de la concertation préalable L103-2 du code de l’urbanisme
Délibération 2016.07.219 : Société publique locale d’aménagement GAMA : modification de la valeur nominale de l’action et modification des statuts
Délibération 2016.07. 90.B : Acquisition de bus hybrides dans le cadre du renouvellement de la flotte GrandAngoulême – Demandes de subventions
Délibération 2016.06.202 : Transports publics urbains : avenant n°8 au contrat de Délégation de Service Public