Délibération 2015.11.159.B : Salle de spectacles « LA NEF » : Convention d’occupation précaire type dans le cadre d’une bourse aux disques
Délibération 2015.10.153.B : ZAC Les Seguins – Ribéreaux – Commune de Ruelle sur Touvre : bâtiment n° 6 rez-de-chaussée : convention d’occupation précaire avec la société SAMA PRODUCTION
Délibération 2015.10.134.B : Stade d’athlétisme de GrandAngoulême – Acquisition de matériels sportifs – Lot n° 1 – Avenant n° 1