Délibération 2010.05. 43.B : Convention pour l’utilisation du réseau d’eaux usées domestiques du GrandAngoulême par la commune de Champniers – Avenant n°1
Délibération 2010.03.057 : Convention de valorisation de compostage des boues de la station d’épuration entre le GrandAngoulême, les agriculteurs, la Chambre d’agriculture et la Société TERRALYS
Délibération 2010.03. 22.B : Station d’épuration « Les Murailles » à Fléac – Marché de travaux de « Génie civil » : avenant n°1
Délibération 2010.02.018 : Déversement des matières de vidange à la station d’épuration de Frégeneuil : Modification de la convention type
Délibération 2010.02.015 : Renouvellement de la convention pour l’épuration des eaux usées de la commune de Trois Palis avec le syndicat mixte en eau potable et d’assainissement de la région de Châteauneuf
Délibération 2010.01. 9.B : Station d’épuration « Les Murailles » à Fléac – marchés de travaux « voirie et réseaux divers » – appel d’offres ouvert
Délibération 2010.01. 8.B : Fourniture de matériels et matériaux d’assainissement – 3 lots – appel d’offres ouvert
Délibération 2009.11.121.B : Création de branchements individuels d’assainissement sur collecteurs existants lot n°2 – avenant n° 1
Délibération 2009.10.202 : Convention facturation : optimisation de la facturation assainissement – Mise à disposition d’une base de données informatiques par la SEMEA à la ComAGA
