Délibération 2013.05. 74.B : Station d’épuration « Les Murailles » à Fléac – Marchè de travaux « génie épuratoire » : avenant n° 5
Délibération 2013.02.020 : Reprise et valorisation des ferrailles et fonte usagées : approbation de la convention type
Délibération 2013.01. 4.B : Convention avec la Chambre d’Agriculture de la Charente pour le suivi agronomique de l’épandage du compost des boues des stations d’épuration du grandAngoulême – convention cadre et convention technique tripartite
Délibération 2012.12.301 : Tarifs 2013 – Participation aux travaux de raccordement – immeubles existants – second branchement
Délibération 2012.12.156.B : Enlèvement, transport et valorisation des boues d’épuration de l’agglomération – Appel d’offres : modification de la délibération n°84 B du 5 juillet 2012
Délibération 2012.12.155.B : Enlèvement, transport et élimination des sables et sous produits : avenant n°2
Délibération 2012.11.137.B : Fourniture et livraison de produits chimiques pour les stations d’épuration des eaux résiduaires urbaines – Lot n°1 : « Polymères de déshydratation » – Avenant n°1
Délibération 2012.11.136.B : Entretien et réparations du patrimoine réseaux et ouvrages d’assainissement : appel d’offres ouvert
Délibération 2012.10.198 : Tarifs 2013 : Exonération de l’obligation de raccordement des immeubles difficilement raccordables
Délibération 2012.10.197 : Tarifs 2013 : Participation pour le financement de l’assainissement collectif (PFAC)
