Délibération 2012.06.115 : Convention pour l’utilisation du réseau d’eaux usées domestiques du GrandAngoulême par les usagers de la commune de Champniers.
Délibération 2012.04. 46.B : Travaux de canalisations et d’ouvrages d’eau potable et d’assainissement : avenant n°2
Délibération 2012.04. 45.B : Station d’épuration Les Murailles à Fléac – Marché Génie Civil- Avenant n°5
Délibération 2012.04. 44.B : Station d’épuration Les Murailles à Fléac – Marché de travaux » Génie épuratoire » – avenant n°4
Délibération 2012.03.040 : Tarifs 2012 – Redevance assainissement – Travaux en régie – Prestations diverses : modifications suite au changement de TVA
Délibération 2012.03. 35.B : Avenant n°1 à la convention de groupement de commandes pour l’amélioration de la connaissance de l’état de l’eau et des milieux aquatiques du bassin de la Charente et de ses affluents
Délibération 2012.03. 32.B : Analyses d’eaux résiduaires, d’eaux naturelles, de boues et sous produits d’épuration, de compost sur les installations du GrandAngoulême (Assainissement et Déchets Ménagers) et pour les prélèvements d’eaux naturelles – appel d’offres ouvert
Délibération 2012.03. 31.B : Station d’épuration Les Murailles à FLEAC – marché de travaux » Génie Civil » : avenant n°4
Délibération 2012.02. 15.B : Marché d’étude d’impact des rejets de la station d’épuration de Fléac : avenant n°1
Délibération 2012.02.003 : Approbation du procès-verbal de transfert de la voie d’accès de la station d’épuration « Les Murailles » à Fléac – annule et remplace la délibération n° 119 du 8 juillet 2010.
