Délibération 2013.05. 74.B : Station d’épuration « Les Murailles » à Fléac – Marchè de travaux « génie épuratoire » : avenant n° 5
Délibération 2013.02.020 : Reprise et valorisation des ferrailles et fonte usagées : approbation de la convention type
Délibération 2013.01. 4.B : Convention avec la Chambre d’Agriculture de la Charente pour le suivi agronomique de l’épandage du compost des boues des stations d’épuration du grandAngoulême – convention cadre et convention technique tripartite
Délibération 2012.12.301 : Tarifs 2013 – Participation aux travaux de raccordement – immeubles existants – second branchement
Délibération 2012.12.156.B : Enlèvement, transport et valorisation des boues d’épuration de l’agglomération – Appel d’offres : modification de la délibération n°84 B du 5 juillet 2012