Délibération 2009.07. 70.B : Fourniture des sacs de collecte des déchets ménagers et assimilés – 2 lots – modification de la délibération 14B du 18 mars 2009
Délibération 2009.06. 69.B : Maintenance du parc des bennes amovibles du service déchets ménagers – Avenant 2
Délibération 2009.05.081 : Règlement de collecte : modification de l’article 17 pour la gestion des encombrants
Délibération 2009.04. 39.B : Acquisition de bacs pour la collecte des déchets ménagers et assimilés – 2 lots – Annulation de la délibération n°10 B du 22 mai 2008 : appel d’offres ouvert
Délibération 2009.04. 37.B : Maintenance du parc des bennes amovibles du service déchets ménagers : avenant n°1
Délibération 2009.03.041 : Participation au capital social de la société coopérative d’intérêt collectif (SCIC) Envie 2E
Délibération 2009.03. 15.B : Transport et traitement de déchets divers Lot n° 2 » Prise en charge, transport vers le site de traitement et traitement des déchets spéciaux (DTQD) collectés dans les déchèteries » : avenant n°1
Délibération 2009.03. 14.B : Fourniture des sacs de collecte des déchets ménagers et assimilés – 2 lots : appel d’offres ouvert
