Délibération 2007.11.391 : Réalisation d’un centre de tri des déchets ménagers : modification de la délibération n° 319 du 27 septembre 2007
Délibération 2007.11.390 : UIOM de La Couronne – Mise en place d’une valorisation énergétique – modification de la délibération n° 317 du 27 septembre 2007 : appel d’offres
Délibération 2007.09.319 : Réalisation d’un centre de tri des déchets ménagers – Annulation de la délibération n°19 du 1er février 2007 : définition de la mission maîtrise d’oeuvre process et modification du montant de la mission – Appel d’offres restreint
Délibération 2007.09.318 : Réalisation d’un centre de tri des déchets ménagers – Marché d’assistance à maîtrise d’ouvrage haute qualité environnementale : appel d’offres restreint
Délibération 2007.09.317 : UIOM de La Couronne – mise en place d’une valorisation énergétique – consultation pour les travaux
Délibération 2007.09.316 : UIOM de La Couronne – marché de maîtrise d’oeuvre pour la mise en place d’une valorisation énergétique : avenant n° 1
Délibération 2007.09.315 : UIOM de La Couronne – mise en place d’une valorisation énergétique – Approbation de l’Avant Projet Détaillé et du Projet (APD – PRO)
Délibération 2007.09.313 : Acquisition d’un porteur – pénalités de retard – étude de la demande de la société VIA
