Délibération 2013.05.117 : Délégation de service public de gestion du centre équestre La Tourette : avenant n°1 pour dédommagement en raison de travaux de réfection des toitures
Délibération 2013.05. 87.B : Nautilis : Contrat d’occupation privative du domaine public – Bar d’été – Saison 2013
Délibération 2013.04.059 : Nautilis : Attribution d’entrées gratuites – compte-rendu 2012 et fixation du nombre 2013
Délibération 2013.02.036 : Délégation de service public pour la gestion de l’exploitation du centre équestre de La Tourette : modification de la délibération n° 158 du 5 juillet 2012
Délibération 2013.01. 8.B : Bar restaurant Nautilis : contrat d’occupation privative avec l’association « Cuisines du Monde »
