Délibération 2010.05.066 : Conseil de surveillance des établissements de santé : désignation des représentants
Délibération 2010.03.025 : Mission locale : remplacement de deux représentants au conseil d’administration
Délibération 2010.02.002 : Modification des statuts de la communauté d’agglomération du GrandAngoulême
Délibération 2009.05.078 : Désignation des délégués communautaires au syndicat mixte du pôle Image : modification de la délibération n°78 du 22 avril 2008
Délibération 2009.05.077 : Mise à disposition de services entre la ville d’Angoulême et la communauté d’agglomération du Grand Angoulême : approbation de la convention
Délibération 2009.03.023 : Constitution des commissions thématiques – Modification de la délibération n°72 du 22 avril 2008 : désignation dune déléguée à la commission développement économique
Délibération 2008.12.253 : Schéma de cohérence territoriale : définition du périmètre et adoption du projet de statuts du syndicat mixte
Délibération 2008.09.158 : Constitution des commissions thématiques – Modification de la délibération n° 72 du 22 avril 2008 : désignation d’un délégué à la commission ressources humaines – systèmes d’information
