Délibération 2008.04.066 : Désignation des délégués communautaires à la société d’économie mixte pour l’eau et l’environnement d’Angoulême
Délibération 2008.04.065 : Désignation des délégués communautaires à la société anonyme d’économie mixte des transports du Grand Angoulême
Délibération 2008.04.064 : Désignation des délégués communautaires à la société d’économie mixte d’agglomération du parc des expositions
Délibération 2008.04.062 : Détermination du nombre de vice-présidents et du nombre des autres membres du bureau
Délibération 2007.09.266 : Délégation d’attributions du conseil communautaire au Président : modification de la délibération n° 127 du 3 mai 2001
Délibération 2007.06.208 : Constitution des commissions thématiques – Modification de la désignation des délégués au sein des commissions thématiques, instances et structures diverses
Délibération 2007.05.145 : Constitution des commissions thématiques – modification de la délibération n° 126 du 3 mai 2001
Délibération 2007.02.001 : Délégation d’attributions du conseil communautaire au président : modification de la délibération n° 127 du 3 mai 2001
