Délibération 2015.12.413 : Aménagement à 2 x 2 voies de la RN141 entre La Vigerie et Villesèche : convention d’indemnisation pour le déplacement des réseaux d’eau potable
Délibération 2015.12.405 : Délégation de service public de distribution d’eau potable et d’eau industrielle – Rapport annuel des administrateurs représentant GrandAngoulême au Conseil d’Administration de la SEMEA – Année 2014
Délibération 2015.12.184.B : Surpresseur Les Grands Champs (Ruelle sur Touvre) : désaffectation et rétrocession des biens mis à disposition
Délibération 2015.12.183.B : Réservoir de Saint Michel : désaffectation et rétrocession des biens mis à disposition
Délibération 2015.10.272 : Modification des tarifs d’occupation du domaine public affecté au service public de l’eau potable
Délibération 2015.10.271 : Délégation de service public pour l’exploitation du service de production et de distribution d’eau potable : avenant n° 5
Délibération 2015.10.270 : Rapport annuel du délégataire de service public – Année 2014 – Délégation de service public de distribution d’eau potable confiée à la SEMEA sur le périmètre communautaire
Délibération 2015.10.269 : Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable – Année 2014
Délibération 2015.06.247 : Désignation de deux conseillers communautaires supplémentaires à la Société d’économie mixte pour l’eau et l’environnement d’Angoulême (SEMEA)
