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Actes administratifs de GrandAngoulême

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L’ensemble des actes est également disponible sur support papier au secrétariat des assemblées de GrandAngoulême.

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Décision 2026-D-164 : Direction des déchets ménagers : convention de partenariat avec la recyclerie A.V.R.I.L pour la récupération des objets déposés dans l’espace de réemploi de la déchèterie de l’Isle d’Espagnac

Publié le 1 juin 2026Catégories Décisions

Décision 2026-D-163 : Mission SPS dans le cadre de l’opération Bus à Haut niveau de service (BHNS)_Phase Avenant N°1

Publié le 18 mai 2026Catégories Décisions

Décision 2026-D-162 : BHNS 2.2: Station Champs de Mars-Potelets supplémentaires

Publié le 18 mai 2026Catégories Décisions

Décision 2026-D-161 : BHNS 2.2: Station Hôtel de ville – alimentation et l’éclairage de l’abris-bus

Publié le 18 mai 2026Catégories Décisions

Décision 2026-D-160 : Direction des déchets ménagers : convention de partenariat avec Envie Charente pour la récupération des objets déposés dans l’espace de réemploi de la déchèterie de l’Isle d’Espagnac

Publié le 1 juin 2026Catégories Décisions

Décision 2026-D-159 : Acquisition des parcelles cadastrées ZE 125, AB 173, AB 175, AB 177 sur la commune de Trois Palis, dans le cadre de l’aménagement de la flow vélo

Publié le 1 juin 2026Catégories Décisions

Décision 2026-D-158 : Pôle d’échange multimodal de la Couronne-Acquisition de parcelles en pieds de passerelle de la gare de la Couronne appartenant à la commune de la couronne-Annule et remplace la décision 2026-D-016

Publié le 8 juin 2026Catégories Décisions

Décision 2026-D-157 : Contrat de bail mobilité pour la location d’un logement partagé (N°2) situé 4 rue Saint-Etienne à Angoulême

Publié le 28 mai 2026Catégories Décisions

Décision 2026-D-156 : Contrat de bail mobilité pour la location d’un logement partagé (N°1) situé 4 rue Saint-Etienne à Angoulême

Publié le 28 mai 2026Catégories Décisions

Décision 2026-D-155 : Contrat de bail mobilité pour la location d’un logement partagé (N°2) situé 5 rue Saint-Etienne à Angoulême

Publié le 28 mai 2026Catégories Décisions

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