Délibération 2007.09.322 : Gare LGV – Etudes préalables à l’acquisition des terrains ferroviaires – 2 lots : appel d’offres ouvert
Délibération 2007.09.321 : Gare LGV : étude d’impact pour l’aménagement de la ZAC Gare à Angoulême : appel d’offres ouvert
Délibération 2007.09.320 : Direction des Politiques Solidaires et de l’Aménagement du Territoire : complément d’attribution de subventions et de participations aux associations 2007
Délibération 2007.09.319 : Réalisation d’un centre de tri des déchets ménagers – Annulation de la délibération n°19 du 1er février 2007 : définition de la mission maîtrise d’oeuvre process et modification du montant de la mission – Appel d’offres restreint
Délibération 2007.09.318 : Réalisation d’un centre de tri des déchets ménagers – Marché d’assistance à maîtrise d’ouvrage haute qualité environnementale : appel d’offres restreint
Délibération 2007.09.317 : UIOM de La Couronne – mise en place d’une valorisation énergétique – consultation pour les travaux
Délibération 2007.09.316 : UIOM de La Couronne – marché de maîtrise d’oeuvre pour la mise en place d’une valorisation énergétique : avenant n° 1
Délibération 2007.09.315 : UIOM de La Couronne – mise en place d’une valorisation énergétique – Approbation de l’Avant Projet Détaillé et du Projet (APD – PRO)
Délibération 2007.09.313 : Acquisition d’un porteur – pénalités de retard – étude de la demande de la société VIA
