Délibération 2022.12.217 : Convention de mise à disposition d’un terrain pour la réalisation de l’arrêt de bus « Géant »
Délibération 2022.12.215 : Convention entre GrandAngoulême et la commune d’Angoulême relative à la répartition des recettes issues des forfaits de post-stationnement au titre de 2022
Délibération 2022.12.214 : Avenant à la convention de transfert de gestion du domaine du centre Hospitalier d’Angoulême pour la réalisation du parking Relais de Girac
Délibération 2022.12.213 : Convention entre GrandAngoulême et le CCAS de la ville d’Angoulême relative à l’instruction des demandes et des attributions d’abonnements et titres de transports en commun de la gamme tarification sociale des personnes non résidentes du territoire de GrandAngoulême – Années 2022-2024
Délibération 2022.12.212 : Commission locale des transports publics particuliers de personnes (CLT3P) de la Charente – Renouvellement des membres : désignation d’un représentant de GrandAngoulême
Délibération 2022.12.211 : Convention de soutien aux associations du don alimentaire pour la collecte et le traitement des biodéchets : avenant n°2
Délibération 2022.12.210 : Convention pour la gestion des abonnés de la commune de Champniers alimentés par un réseau de la SEMEA
Délibération 2022.12.209 : Semea – Contrat de concession du service public de production et de distribution de l’eau potable – Avenant n°7
Délibération 2022.12.208 : Rapport annuel du délégataire de service public eau potable – Année 2021 : VEOLIA sur le secteur de ex SIAEP de Champniers
