Délibération 2022.02.008.B : Contrat d’exploitation des installations de chauffage, eau chaude sanitaire, ventilation et climatisation de GrandAngoulême : avenant 1
Délibération 2022.02.007.B : Requalification du site de l’UIOM de La Couronne – Avenants de transfert des contrats conclus par Calitom
Délibération 2022.01.025 : Contrat de destination Explore Cognac : convention de partenariat et de financement 2021
Délibération 2022.01.024 : Conseil territorial de Santé de la Charente et Conférence Régionale de la Santé et de l’Autonomie : désignation des représentants de l’agglomération de GrandAngoulême
Délibération 2022.01.023 : DECLIC 16 : paiement de certaines dépenses, subventions ou contributions et encaissement de certaines recettes par le biais des régies communautaires en monnaie locale complémentaire
Délibération 2022.01.022 : Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) partiel : décision sur la réalisation ou non d’une évaluation environnementale pour le projet de modification simplifiée n°2
