Délibération 2022.01.001 : Motion pour une redéfinition des critères du zonage médecins 2022-2025 en vue d’une meilleure prise en compte des besoins du territoire en matière de santé
Délibération 2022.01.005.B : Transports scolaires de GrandAngoulême – Demande de remboursement des frais de dossier pour deux usagers
Délibération 2022.01.004.B : Bail civil à usage de bureaux avec la Ville d’Angoulême pour la location des locaux situés rue Wrésinski à Angoulême
Délibération 2022.01.003.B : Val de Charente : Aménagement du secteur de Bourgines – demande de subvention
Délibération 2022.01.002.B : Attribution du marché portant sur la révision du SCOT/PCAET et la réalisation du PLUI à 38 valant plan de mobilité
Délibération 2022.01.001.B : Fourniture, pose et dépose d’abris voyageurs non publicitaires et de poteaux d’arrêt de bus pour le réseau de Grandangoulême – Lot 2 – Avenant 5
