Délibération 2018.10.348 : Convention de participation aux investissements nécessaires à la restructuration et à la mise en conformité du tunnel de la Gâtine
Délibération 2018.10.347 : BHNS et vélo : fonds de concours pour l’aménagement d’une liaison douce – commune de L’Isle d’Espagnac
Délibération 2018.10.346 : Association d’aide aux handicapés, personnes isolées et âgées (AAHPIA) – relogement de l’association
Délibération 2018.10.345 : Vélos de GrandAngoulême : mission d’entretien/réparation confiée à la SPL STGA
Délibération 2018.10.344 : Service de transport en commun de GrandAngoulême: attribution de gratuité pour les agents d’autres structures assurant des missions de sécurité a compter de 2019
Délibération 2018.10.343 : Service de Transport en commun de GrandAngoulême : attribution de gratuité pour les agents communautaires à compter de 2019
Délibération 2018.10.342 : Service de Transport en commun de GrandAngoulême: Attribution de gratuité pour l’année 2018
Délibération 2018.10.341 : Délégation de Service Public pour le réseau de transports confiée à Citram pour la ligne réseau Vert : rapport annuel du délégataire – année 2017
Délibération 2018.10.340 : Délégation de Service Public confiée à la SAEMTGA : Rapport annuel des mandataires – année 2017
Délibération 2018.10.339 : Délégation de Service Public des transports urbains confiée à la SAEMTGA : rapport annuel du délégataire – année 2017
