Délibération 2017.02.113 : Stratégie foncière – EPF – Consultation des collectivités et EPCI sur le projet de décret modifiant le décret portant création de l’EPF Poitou-Charentes
D̩lib̩ration 2017.02.111 : Programme LEADER : convention de partenariat entre GrandAngoul̻me et La Rochefoucauld РPorte du P̩rigord et d̩signation des conseillers communautaires au GAL
Délibération 2017.02.110 : Optimisation des activités du service déchets ménagers : désignation au comité de pilotage
Délibération 2017.02.109 : Accord-cadre préalable à l’adhésion de GrandAngoulême à Calitom pour la mise en oeuvre de la compétence « traitement » des déchets ménagers et adhésion
Délibération 2017.02.108 : BHNS – Validation du projet de maîtrise d’oeuvre de deux lignes de bus à haut niveau de service
Délibération 2017.02.106 : Désignation du titulaire des licences d’entrepreneur de spectacles de catégorie 2 et 3 pour GrandAngoulême
D̩lib̩ration 2017.02.105 : Subventions et participations 2017 : versement avant le vote du budget primitif Рfestival Musiques M̩tisses
Délibération 2017.02.104 : Protocole de coopération entre la communauté d’Agglomération de GrandAngoulême et le Conseil de Développement.
