Délibération 2017.06. 46.B : Elaboration d’un schéma directeur énergétique à l’échelle du TEPOS, d’un plan climat air énergie territorial et d’un bilan gaz à effet de serre : constitution d’un groupement de commandes
Délibération 2017.06.302 : RENCONTRES NATIONALE DES SCOT : TARIFICATIONS DE L’EVENEMENT ET MODALITES D’ANNULATION
Délibération 2017.06.299 : Designation des représentants de GrandAngouleme au conseil d’établissement du Conservatoire Gabriel Faure et de l’ecole d’art
Délibération 2017.06.297 : Procedure de liquidation du syndicat mixte de collecte et de traitement des ordures ménagères (SMICTOM) : sort des contentieux en cours
