Délibération 2016.12.384 : Transformation de la société publique locale d’aménagement « Grand Angoulême Mobilité Aménagement » (SPLA GAMA) en société publique locale
Délibération 2016.12.383 : Société publique locale d’aménagement « Grand Angoulême Mobilité Aménagement » (SPLA GAMA) : cession d’une action de GrandAngoulême pour l’entrée du nouvel actionnaire commune de Saint-Saturnin
Délibération 2016.12.382 : Etablissement Public Foncier de Poitou-Charentes – Quartier Gare 2017 : convention opérationnelle tripartite GrandAngoulême, EPF de Poitou-Charentes et la commune d’Angoulême relative aux projets d’aménagements des ilots de la gare d’Angoulême
Délibération 2016.12.381 : Etablissement Public Foncier de Poitou-Charentes : convention opérationnelle de reconversion de friche industrielle – Site « Lafarge » sur la commune de La Couronne
Délibération 2016.12.380 : Etablissement Public Foncier de Poitou-Charentes – Convention opérationnelle « Pétureau » sur la commune de Soyaux : avenant n°1
Délibération 2016.12.379 : Etablissement Public Foncier de Poitou-Charentes – Convention projet « Centre-ville, Rue de la Libération » sur la commune de La Couronne : avenant n°2
Délibération 2016.12.378 : Ilots gare d’Angoulême – Contrat d’assistance à maîtrise d’ouvrage entre GrandAngoulême et la SPLA GAMA : Décision de résiliation
Délibération 2016.12.377 : Etude de réorganisation du réseau de transport collectif urbain de GrandAngoulême à l’horizon 2017 – Contrat de prestations intellectuelles passé avec la SPLA GAMA : avenant n°2
Délibération 2016.12.376 : Aménagement du secteur de la gare d’Angoulême – Contrat de maîtrise d’oeuvre et de conduite d’opération pour l’aménagement des espaces publics passé avec la SPLA GAMA : avenant n°2
Délibération 2016.12.375 : Convention de mandat de maîtrise d’ouvrage relative au projet d’aménagement du Pôle d’Echanges Multimodal de la gare d’Angoulême passée avec la SPLA GrandAngoulême Mobilité Aménagement : avenant n°2
