Délibération 2016.12.374 : Société publique locale d’aménagement « Grand Angoulême Mobilité Aménagement » (SPLA GAMA) : compte rendu annuel à la collectivité mandante pour la réalisation de l’opération du Pôle d’échanges Multimodal de la Gare d’Angoulême
Délibération 2016.12.373 : Société publique locale d’aménagement « Grand Angoulême Mobilité Aménagement » (SPLA GAMA) : compte rendu annuel à la collectivité mandante pour la réalisation de l’opération d’un Bus à Haut Niveau de Service (BHNS)
Délibération 2016.12.372 : Société publique locale d’aménagement « Grand Angoulême Mobilité Aménagement » (SPLA GAMA) : rapport annuel 2015
Délibération 2016.12.371 : Véloroute n°92 – Participation au projet partenarial de réalisation et de valorisation de l’itinéraire : convention triennale de partenariat et de financement
Délibération 2016.12.369 : Convention projet « BHNS » avec l’Etablissement public foncier Poitou-Charentes relative à la maîtrise foncière de l’emprise nécessaire au projet : réalisation de l’enquête parcellaire
Délibération 2016.12.368 : BHNS – Convention de mandat de maîtrise d’ouvrage déléguée à la SPLA GAMA : avenant n°3
Délibération 2016.12.367 : BHNS : convention de co-maîtrise d’ouvrage avec la ville d’Angoulême pour la réalisation des travaux d’aménagement dans le secteur de Basseau Grande Garenne
Délibération 2016.12.366 : Conventions d’organisation des transports scolaires entre GrandAngoulême et les communes Autorités Organisatrices de Second rang : avenant n°1
Délibération 2016.12.365 : Convention entre GrandAngoulême et le Conseil départemental de la Charente pour l’organisation des services spéciaux mixtes départementalisés dans le périmètre de GrandAngoulême : avenant n°1
