Délibération 2016.06.202 : Transports publics urbains : avenant n°8 au contrat de Délégation de Service Public
Délibération 2016.06.201 : Transports publics urbains : reconduction de la grille tarifaire au 1er juillet 2016
Délibération 2016.06.200 : Semaine de la mobilité 2016 : programme et proposition d’une journée de gratuité
Délibération 2016.06.199 : Transport en commun en site propre (TSCP) : propositions d’indemnisation amiable des préjudices économiques liés aux travaux
Délibération 2016.06.198 : Consignation de la participation de GrandAngoulême à la LGV auprès de la Caisse des dépôts et consignations
Délibération 2016.06.197 : Budgets annexes assainissement, eau potable et assainissement non collectif (M49) : modification de la durée d’amortissement pour chaque catégorie de biens amortissables
Délibération 2016.06.195 : Convention relative à la mise en oeuvre de l’Investissement Territorial Intégré (ITI) sur le territoire de la communauté d’agglomération de GrandAngoulême
Délibération 2016.06.193 : Ouvrages publics de l’eau potable : tarifs et conventions type d’occupation temporaire du domaine public pour installations radiotéléphoniques pour les opérateurs et pour les autres structures (hors opérateurs de radiotéléphonie)
