Délibération 2016.01.014 : Stratégie foncière – Délégation du droit de préemption urbain sur le territoire de la commune de Soyaux: modification n°2
Délibération 2016.01.013 : Territoire à Energie Positive (TEPOS) : convention de partenariat portant sur la répartition des aides financières entre le Syndicat mixte de l’Angoumois, GrandAngoulême et le Pays d’Horte et Tardoire
Délibération 2016.01.012 : Education à l’environnement : convention de partenariat triennale portant sur la sensibilisation à l’environnement sur GrandAngoulême – Années 2016, 2017 et 2018
Délibération 2016.01.011 : Déclassement de parcelles du domaine public au domaine privé de GrandAngoulême
Délibération 2016.01.010 : Modification de la commission intercommunale pour l’accessibilité aux personnes handicapées
Délibération 2016.01.009 : Gestion et facturation assainissement : mise à disposition d’une base de données informatiques et d’outils de gestion par la SEMEA au profit de GrandAngoulême – Avenant n°2 à la convention
Délibération 2016.01.007 : Centre équestre La Tourette : attribution d’une subvention pour manifestations sportives
Délibération 2016.01.006 : Centre équestre La Tourette : avenant n°3 à la convention de délégation de service public
Délibération 2016.01.005 : Territoire à énergie positive (TEPOS) : création temporaire de deux postes de chargé de mission
