Délibération 2013.12.301 : Tarifs 2014 : vente de compost et de broyat issus à la plate-forme de compostage de Frégeneuil
Délibération 2013.12.299 : Tarifs 2014 : incinération de déchets à l’Usine d’Incinération des ordures ménagères de La Couronne
Délibération 2013.12.296 : Programmation FSE 2013 : avenant à la convention Réseau d’Entreprises pour l’insertion professionnelle des jeunes du GrandAngoulême
Délibération 2013.12.294 : Pôle Fluvial – Droits d’amarrage de la halte fluviale Port l’Houmeau : tarifs 2014
Délibération 2013.12.292 : Zone Industrielle de NERSAC : vente du bâtiment situé 27 rue Ampère à la société HMC
