Délibération 2013.01. 13.B : ZI Les Agriers : bail commercial avec l’entreprise LUXOR LIGHTING – Accompagnement de la société par le renouvellement de l’exonération du paiement des loyers pour 2013 : avenant n°4
Délibération 2013.01. 12.B : Bâtiment n°7A du village d’entreprises « Les Molines » à Angoulême – Société CIM Charente : convention d’occupation précaire
Délibération 2013.01. 11.B : Ilôt Charité – Bâtiment des associations d’insertion – Lot n°11 « VRD » : avenant n°1
Délibération 2013.01. 10.B : Ilot Charité – Bâtiment des associations d’insertion – Lot n°1 « Gros oeuvre » : avenant n° 2
Délibération 2013.01. 9.B : ORU Basseau Grande Garenne et Champ de Manoeuvre : constitution d’un groupement de commandes pour les prestations d’assistance à maîtrise d’ouvrage relative à la définition des lots libres
Délibération 2013.01. 8.B : Bar restaurant Nautilis : contrat d’occupation privative avec l’association « Cuisines du Monde »
Délibération 2013.01. 7.B : Crèche « Les Poussins » : demande de subvention à la Caisse d’Allocations Familiales pour l’installation d’un nouvel espace de motricité
Délibération 2013.01. 6.B : Hôtel d’entreprises du Grand Girac – Rue Jean Doucet à Saint-Michel – signature de la convention d’occupation précaire avec la Société CMJ Consulting
Délibération 2013.01. 5.B : Hôtel d’entreprises du Grand Girac – Rue Jean Doucet à Saint-Michel – Signature d’un bail commercial avec la Société APEI Jeux
Délibération 2013.01. 4.B : Convention avec la Chambre d’Agriculture de la Charente pour le suivi agronomique de l’épandage du compost des boues des stations d’épuration du grandAngoulême – convention cadre et convention technique tripartite
