Délibération 2012.07.171 : Délégation de service public des transports publics urbains : modification de l’annexe 1 – Avenant n°4
Délibération 2012.07.170 : Modification des conventions de mise à disposition de services entre la ville d’Angoulême et la communauté
Délibération 2012.07.169 : Création des postes permettant le transfert des personnels des bibliothèques municipales reconnues d’intérêt communautaire
Délibération 2012.07.167 : Détermination du taux de promotion pour l’accès à l’échelon spécial de la catégorie C
Délibération 2012.07.166 : Conservatoire Gabriel FAURE : « orchestre à l’école » – modalités de prise en charge de l’acquisition des instruments et coûts de location
Délibération 2012.07.165 : Médiathèque : habilitation au Président pour négocier et signer le Procès Verbal des biens mis à disposition
Délibération 2012.07.164 : Médiathèque : reconnaissance de l’intérêt communautaire de la bibliothèque centrale adultes/jeunes d’Angoulême
Délibération 2012.07.163 : Fonds de concours pour des travaux de sécurité au théâtre : commune d’Angoulême
Délibération 2012.07.162 : Fonds de concours pour la réalisation de travaux de sécurité et d’aménagement de bureaux de l’Hôtel Saint-Simon : commune d’Angoulême
