Délibération 2011.12.289 : Transports urbains : répercussion de la hausse de la TVA sur les recettes des transports publics urbains et sur les tarifs de la STGA au 1er janvier 2012
Délibération 2011.12.287 : Contrat urbain de cohésion sociale (CUCS) : avenant n°2 pour les années 2011-2014
Délibération 2011.12.286 : Direction des ressources humaines : attribution de subventions et participations aux associations 2012
Délibération 2011.12.285 : Direction des ressources humaines : attribution d’une subvention complémentaire au comité d’action sociale pour l’année 2011
Délibération 2011.12.284 : Conventions de mise à disposition de services entre la ville d’angouleme et la communaute d’agglomération du grand angouleme
Délibération 2011.12.281 : Création de postes temporaires : modification des délibérations n° 194 et 196 du conseil communautaire du 3 novembre 2011
