Délibération 2011.12.278 : Médiathèque : tarifs d’intervention des conférenciers dans le cadre de la préfiguration de la journée professionnelle du Salon du livre jeunesse de Ruelle sur Touvre
D̩lib̩ration 2011.12.277 : Direction des politiques communautaires : attribution de subventions et participations aux associations Рann̩e 2012
Délibération 2011.12.276 : Direction des politiques communautaires : attribution de subventions et participations aux associations 2011
Délibération 2011.12.273 : Centre équestre de « La Tourette » : délégation de service public : élection des membres de la commission spécifique
Délibération 2011.12.272 : Lancement de la procedure de delegation de service public pour la gestion du centre équestre « La Tourette » : adoption du principe
Délibération 2011.12.271 : Association Charente Initiative : désignation d’un représentant à la plate-forme initiative locale
Délibération 2011.12.270 : Association des entreprises numériques du Poitou-Charentes (SPN) : attribution d’une subvention d’accompagnement des actions en Charente
