Délibération 2011.12.247 : Direction de l’environnement – cadre de vie – construction : complément d’attribution de subvention aux associations – année 2011
Délibération 2011.12.246 : Charte partenariale pour la mise en oeuvre du plan régional santé environnement 2 (PRSE 2) Poitou-Charentes : mise en oeuvre de l’action 16
Délibération 2011.12.245 : Convention de secours et d’échange d’eau entre le GrandAngoulême et le SIAEP de La Boême
Délibération 2011.12.244 : Direction des politiques solidaires et de l’aménagement du territoire : Attribution des subventions et participations aux associations 2012
Délibération 2011.12.243 : Production nouvelle : participation à Vilogia – SA Le Foyer pour la réalisation de 4 logements locatifs publics (PLUS) et 4 logements locatifs publics (PLAI) – opération « Avenue de la Gare » sur la commune de La Couronne : avenant n° 1
Délibération 2011.12.242 : Production nouvelle : participation à la commune de Fléac et à Logélia Charente pour la réalisation de 30 logements locatifs publics PLUS et PLAI – opération « Les Plantes » sur la commune de Fléac
Délibération 2011.12.241 : Production nouvelle : participation à Vilogia Horizon – SA Le Foyer pour la réalisation de 4 logements locatifs publics PLUS et de 2 logements locatifs publics (PLAI) – opération « Avenue de Maumont » sur la commune de Magnac sur Touvre
Délibération 2011.12.240 : ORU Ma Campagne : convention de participation financière avec Vilogia-SA Le Foyer pour la réhabilitation des bâtiments 22, 24, 48 et 50 – avenant n°1
Délibération 2011.12.239 : Autopartage : convention cadre de mise à disposition du foncier de la commune d’Angoulême au GrandAngoulême pour l’implantation de bornes de rechargement pour véhicules électriques
