Délibération 2011.09.101.B : Commune de Fléac : bail avec la société MEGGITT SENSING SYSTEMS : avenant n°3 pour changement de dénomination
Délibération 2011.09.100.B : Pôle mécanique à L’Isle d’Espagnac : convention d’occupation précaire avec la société CHARENTE COULEURS
Délibération 2011.09. 99.B : Extension de la ZI n°3 à l’Isle d’Espagnac : contrat de location avec la société REVI +
Délibération 2011.09. 98.B : Ilôt Charité à Angoulême : mise à disposition d’un terrain à l’association Régie Urbaine
Délibération 2011.07.151 : Contrat local initiative climat – participation au concours familles à énergie positive
Délibération 2011.07.150 : Projet du conseil Général de la Charente pour la mise en place d une voie douce en Val de Charente
Délibération 2011.07.149 : Optimisation de la collecte en porte à porte – Présentation du calendrier de collecte prévisionnel octobre 2011
D̩lib̩ration 2011.07.147 : Rapport annuel sur le prix et la qualit̩ du service public d ̩limination des d̩chets m̩nagers et assimil̩s Рann̩e 2010
Délibération 2011.07.146 : Règlement de collecte : modification de l article 7 relatif à la dotation de sacs à ordures ménagères et tri
