Délibération 2012.02.028 : Voeu demandant au gouvernement de rétablir le taux de 1% de la cotisation pour la formation des agents territoriaux
Délibération 2012.02. 27.B : Coopération internationale dans le secteur de l’image : engagements financiers et demande de subvention
Délibération 2012.02.026 : Schéma de gouvernance pour la mise en oeuvre des politiques de mobilité sur l’agglomération : création d’un groupe technique et d’un groupe de pilotage
Délibération 2012.02. 26.B : Programmation Fonds Social Européen (FSE) 2012 : Inscription des dépenses d’animation du PLIE dans le cadre de la subvention globale FSE
Délibération 2012.02.025 : Projet de transport en commun en site propre et de restructuration du réseau : modalités de concertation
Délibération 2012.02. 25.B : Programmation Fonds Social Européen (FSE) 2012 : demande de subvention pour l’assistance technique à la gestion de la subvention globale FSE
Délibération 2012.02.024 : Transports en commun : convention entre le GrandAngoulême et le Département de la Charente pour l’organisation des transports publics routiers de voyageurs sur la commune de Mornac
Délibération 2012.02. 24.B : Hôtel d’entreprises du Grand Girac – Rue Jean Doucet à Saint-Michel : convention d’occupation précaire avec la société ACEASCOP
Délibération 2012.02.023 : Aménagement de la liaison cyclable communautaire n°1 – Convention avec la commune de L’Isle d’Espagnac pour la participation à la réalisation des travaux sur la commune de L’Isle d’Espagnac : avenant n° 1
