Délibération 2011.03.027 : Optimisation de la collecte en porte à porte : validation du plan de zonage de fréquence de collecte
Délibération 2011.03.026 : Direction environnement – cadre de vie – construction : désignation de délégués à la Commission Locale d’Information et de Surveillance (CLIS)
Délibération 2011.03.025 : Règlement de collecte – Modification de l’article 6 relatif à la gestion des bacs roulants et modification de la convention type de mise à disposition
Délibération 2011.03.024 : Modification de la composition des commissions thématiques : désignation d’une déléguée aux commissions aménagement du territoire et équipements structurants
Délibération 2011.03. 29.B : Hôtel d’Entreprises du Grand Angoulême : avenant n°1 à la convention d’occupation précaire avec la société GDF-SUEZ pour la réduction des surfaces occupées – Modification de la délibération n°10 B du 10 février 2011
Délibération 2011.03. 28.B : Pôle Technologique et Tertiaire – Parc des Trois Piliers à Ruelle sur Touvre : Convention locative avec la Société EMITECH
D̩lib̩ration 2011.03. 27.B : Fili̬re M̩catronique РOrganisation du Forum sur la Mobilit̩ Moins carbon̩e : demande de subvention
Délibération 2011.03. 26.B : Filière Mécatronique – Programme d’actions : demandes de subventions
Délibération 2011.03. 25.B : Défense incendie – Offre de concours avec l’Isle d’Espagnac – Rue Denis Papin
Délibération 2011.03. 24.B : Nettoyage des locaux et de la vitrerie du GrandAngoulême : avenant n°1
