Délibération 2011.07.139 : Rapport Annuel sur le Prix et la Qualité du Service Public de l Eau Potable – année 2010
Délibération 2011.07.138 : Direction environnement, cadre de vie et construction : attribution de subventions aux associations pour 2011
Délibération 2011.07.134 : Semaine de la mobilité : participation à la 5ème journée des transports publics
Délibération 2011.07.133 : Versement transport : exonération de la fédération charentaise des oeuvres laïques (FCOL)
Délibération 2011.07.132 : ORU Ma Campagne, Basseau Grande Garenne, Champ de Manoeuvre – convention pluriannuelle relative à l’opération de renouvellement urbain du GrandAngoulême : avenant n° 4 et avenants n°3
Délibération 2011.07.131 : Association de gestion de fichier partagé de la demande en Poitou-Charentes : désignation de représentants
Délibération 2011.07.130 : Programme Local de l’Habitat (PLH) : adoption à mi-parcours du bilan et propositions d’évolution pour la période 2011-2013
