Délibération 2010.07.131 : Certification de l’office de tourisme du Pays d’ANGOULEME : versement d’une subvention d’équipement
Délibération 2010.07.130 : Direction du développement économique : complément d’attribution de subventions 2010
Délibération 2010.07.129 : Désignation des délégués communautaires au syndicat mixte des aéroports Charentais (SMAC) : modification de la délibération n°79 du 22 avril 2008
Délibération 2010.07.128 : Office de Tourisme du Pays d’Angoulême : désignation d’un délégué communautaire
Délibération 2010.07.127 : ZE de l’Epineuil à Saint-Yrieix sur Charente : annulation de la délibération n°290 du 27 septembre 2009 – Cession de terrain à la société des Transports BREGER
Délibération 2010.07.126 : Contrat Local Initiatives Climat deuxième génération du Grand Angoulême : approbation des objectifs du CLIC 2 pour l’élaboration du dossier de candidature
Délibération 2010.07.125 : Optimisation de la collecte – composition du comité de pilotage : désignation d’un délégué communautaire
Délibération 2010.07.124 : Direction environnement – cadre de vie – construction : Désignation de délégués communautaires à différentes structures internes et externes
Délibération 2010.07.123 : Direction environnement – cadre de vie – construction : complèment d’attributions d’une subvention 2010
Délibération 2010.07.122 : Règlement de collecte : modification des articles 7 et 16 relatifs à la dotation de sacs jaunes et à la redevance spéciale pour exclure les associations bénéficiant d’exonérations fiscales
