Délibération 2010.03.047 : Zac Gare : acquistion d’un terrain bâti situé 10 rue des Lignes à Angoulême
Délibération 2010.03.045 : Règles d’avancement de grade du personnel communautaire : modification de la délibération n°348 du 27 septembre 2007
Délibération 2010.03.044 : Création d’un poste d’adjoint de direction mutualisé, spécialisé dans la communication numérique
Délibération 2010.03.043 : Création d’un poste de chargé de mission Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) – coopérations territoriales
Délibération 2010.03.040 : Modification du régime indemnitaire pour les agents de la filière technique bénéficiaires de la prime de service et de rendement
