Délibération 2010.10.206 : Régime indemnitaire des agents communautaires : modification de la délibération n°228 du 18 juin 2003
Délibération 2010.10.205 : Convention de mise à disposition d’un agent de la Chambre de commerce et d’industrie
Délibération 2010.10.203 : Médiathèque d’agglomération : convention type de mise à disposition temporaire de DVD acquis par la médiathèque auprès des bibliothèques et médiathèques du réseau
Délibération 2010.10.202 : Désignation d’un délégué communautaire à la société d’économie mixte d’agglomération du parc des expositions ( SEMAPEX )
Délibération 2010.10.200 : Espace Carat : délégation du service public pour l’exploitation du parc des expositions confié à la SEMAPEX – rapport annuel des administrateurs – année 2009
Délibération 2010.10.199 : Espace Carat : délégation du service public pour l’exploitation du parc des expositions confié à la SEMAPEX : rapport annuel du délégataire – année 2009
Délibération 2010.10.198 : Délégation du service public pour la gestion de la salle de spectacles  » La Nef  » confié à l’association DINGO : rapport annuel du délégataire – année 2009
Délibération 2010.10.197 : Direction des politiques communautaires – désignations de délégués communautaires à diverses structures internes et externes
