Délibération 2010.04. 39.B : ZI Les Agriers à ANGOULEME – Bail commercial avec la société AUTOMATIVE LIGHTING REAR LAMP : cession du fonds de commerce à la SAS LUXOR – Avenant n°2
Délibération 2010.04. 38.B : Edition d’une carte à destination du Grand public sur les itinéraires cyclables du GrandAngoulême : demande de subvention
Délibération 2010.04. 37.B : Conception et impression du magazine du GrandAngoulême – Lot n° 2 « impression du magazine » : avenant n°1
Délibération 2010.03.064 : 168 rue de Montmoreau à ANGOULEME : Cession d’un immeuble à la Société Bijouterie Angoumoisine (SBA)
Délibération 2010.03.063 : Zone industrielle n°3 à L’Isle d’Espagnac – Pôle Mécanique – Bâtiment n°7 : vente à la société MECANIQUE INDUSTRIELLE CHARENTAISE
Délibération 2010.03.062 : Direction du développement économique : complément d’attribution de subventions 2010
Délibération 2010.03.061 : Boulevard des sept Moines de Thibehirines à L’Isle d’Espagnac : échange de parcelles avec la SCI Roche Corail
Délibération 2010.03.060 : Autorisation de traiter et de distribuer l’eau au captage de la Grange à l’Abbé – Commune de SAINT YRIEIX SUR CHARENTE
Délibération 2010.03.059 : Demande de prolongation du contrat local initiatives climat (CLIC) auprès de la région Poitou-Charentes pour la réalisation d’un dossier de candidature pour un CLIC 2 (2011-2013)
Délibération 2010.03.058 : Actions menées auprès des communes sur les thèmes du changement climatique et la maîtrise de l’énergie : approbation des conventions
