Délibération 2010.10.220 : Reconstitution de l’offre ORU : participation à l’OPH de l’Angoumois pour la réalisation de 16 logements locatifs publics PLUS – opération Pont de Véchillot sur la commune d’Angoulême
Délibération 2010.10.218 : Traitement des subventions du Fonds national pour l’aménagement et le développement du territoire (FNADT) dans le cadre de l’Etablissement public foncier Poitou-Charentes
Délibération 2010.10.217 : Production nouvelle : participation à la SA Erilia pour la réalisation de 22 logements locatifs publics – Opération les Villas des Festivals – Bois Renaud sur la commune de Fléac : avenant n°1 à la convention du 15 décembre 2009
Délibération 2010.10.216 : ORU Champ de Manoeuvre : convention de participation financière avec La SA Le Foyer pour la réhabilitation de 26 logements du bâtiment F
Délibération 2010.10.215 : ORU Champ de Manoeuvre : convention de participation financière avec la commune de Soyaux pour la restructuration du réseau viaire
Délibération 2010.10.214 : ORU Champ de Manoeuvre : convention de participation financière avec la commune de Soyaux pour la réalisation des travaux de résidentialisation
Délibération 2010.10.213 : ORU de Basseau Grande Garenne, Ma Campagne, Bel Air Grand Font et Champ de Manoeuvre – Conventions de gestion urbaine de proximité : avenants n°2
Délibération 2010.10.212 : ORU Ma Campagne, Basseau Grande Garenne, Champ de Manoeuvre – convention pluriannuelle relative à l’opération de renouvellement urbain du GrandAngoulême : avenant simplifié n° 3 et avenants simplifiés n° 2
Délibération 2010.10.211 : Avis du GrandAngoulême sur le projet de modification n°1 du Plan Local d’Urbanisme de la commune de Nersac
