Délibération 2009.10.100.B : Convention d’occupation temporaire du domaine forestier de Braconne-Bois Blanc avec l’Office National des Fôrets (ONF)
Délibération 2009.10. 99.B : Travaux d’extension de la déchéterie de La Couronne – Annulation des délibérations n°181 du 23 juin 2006 et n°471 du 20 décembre 2007 et lancement des marchés à procédure adaptée
Délibération 2009.10. 98.B : Acquisition de véhicules légers, utilitaires et utilitaires de grand volume : appel d’offres ouvert – accord cadre
Délibération 2009.10. 97.B : Travaux à bons de commande – Bâtiments – Voirie réseaux divers – Lot n°5 « Couverture » : appel d’offres ouvert
Délibération 2009.10. 96.B : Mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé pour la réalisation des travaux d’assainissement et d’eau potable : appel d’offres ouvert
Délibération 2009.10. 95.B : Travaux de refections definitives de voirie apres travaux d’assainissement et d’eau potable : appel d’offres ouvert
Délibération 2009.10. 94.B : Création et renouvellement de branchements individuels d’assainissement eaux usées sur collecteurs existants : appel d’offres ouvert
Délibération 2009.10. 93.B : Fourniture de matériel et matériaux pour le service assainissement – Tubes et pièces de liaisons d’assainissement et accessoires PVC divers : appel d’offres ouvert
Délibération 2009.10. 92.B : Fourniture et livraison de produits chimiques pour les stations d’épuration des eaux résiduaires urbaines de la ComAGA : appel d’offres ouvert
Délibération 2009.10. 91.B : Station d’épuration « Les Murailles » à Fléac – Marché de travaux « Réalisation des ouvrages de transfert des effluents vers la station d’épuration : appel d’offres restreint
