Délibération 2010.10.210 : Avis du GrandAngoulême sur le projet du plan local d’urbanisme de la commune de Touvre
Délibération 2010.10.209 : Avis du GrandAngoulême sur le projet de plan local d’urbanisme de la commune de Saint-Saturnin
Délibération 2010.10.207 : Rémunération des personnes assurant des interventions ou une mission de jury dans les établissements culturels reconnus d’intérêt communautaire
Délibération 2010.10.206 : Régime indemnitaire des agents communautaires : modification de la délibération n°228 du 18 juin 2003
Délibération 2010.10.205 : Convention de mise à disposition d’un agent de la Chambre de commerce et d’industrie
Délibération 2010.10.203 : Médiathèque d’agglomération : convention type de mise à disposition temporaire de DVD acquis par la médiathèque auprès des bibliothèques et médiathèques du réseau
Délibération 2010.10.202 : Désignation d’un délégué communautaire à la société d’économie mixte d’agglomération du parc des expositions ( SEMAPEX )
