Délibération 2009.07.146 : Centre équestre de la Tourette – délégation de service public avec l’association « l’Etrier Charentais » : rapport annuel du délégataire – Année 2008
Délibération 2009.07.145 : Espace Carat : délégation du service public pour l’exploitation du parc des expositions avec la SEMAPEX – Rapport annuel du délégataire : Année 2008
Délibération 2009.07.144 : Salle de spectacle « La Nef » – délégation du service public des Musiques actuelles et amplifiées – Rapport annuel du délégataire – Association DINGO : Année 2008
Délibération 2009.07.142 : Forum sport, santé, environnement : fixation des indemnités des conférenciers
Délibération 2009.07.141 : Direction des politiques communautaires : subvention complémentaire à l’association Musiques Métisses pour 2009
Délibération 2009.07.140 : Zone Industrielle de Nersac : cession de terrain à la société Ouest Iso Etanche
Délibération 2009.07.138 : Convention avec la ville d’Angoulême pour la mise à disposition de fourreaux de télécommunication
