Délibération 2009.07.157 : Contrat de projets Etat/Région Poitou-Charentes 2007-2013 – Conventions d’application relatives aux travaux de modernisation et à la signalisation de la ligne Saintes-Angoulême
Délibération 2009.07.155 : Schéma de Cohérence Territoriale : approbation du périmètre et du projet des statuts du Syndicat mixte de l’Angoumois
Délibération 2009.07.154 : Reconstitution de l’offre ORU : convention de participation financière avec Logélia Charente, la SA Le Foyer et la commune de Soyaux pour la réalisation de 35 logements PLUS – modification de la délibération n° 72 du 26 mars 2009 et avenant n° 1
Délibération 2009.07.153 : Plan de cohésion sociale : participation à la SA Le Foyer pour la réalisation de 5 logements locatifs publics PLAI sur les communes d’Angoulême, de Magnac sur Touvre et de Nersac
Délibération 2009.07.152 : Convention de participation financière avec Logélia Charente à la mise en place d’une veille de peuplement commune aux trois organismes de logement social de la Charente
Délibération 2009.07.151 : Rémunération des personnes assurant une mission de formateur en intra à la ComAGA
Délibération 2009.07.148 : Centre équestre de « La Tourette » : convention d’occupation temporaire avec la SCIC Poitou Charentes « solaire photovoltaïque »
