Délibération 2010.02. 19.B : Studio d’Arédi à Saint-Yrieix – Résiliation de la convention de domiciliation avec la Société BOGARD
Délibération 2010.02. 18.B : Demande de subventions : Programme de sensibilisation dans le domaine de l’eau et de la valorisation du site des sources de la Touvre
Délibération 2010.02. 16.B : Constitution d’un groupement de commande entre le GrandAngoulême et le SMAPE
Délibération 2010.02.023 : Gestion de l’association Musiques Métisses : rapport d’observations définitives de la chambre régionale des comptes
Délibération 2010.02.021 : Société SOLSTICE Grand Angoulême : cession de parts à la Caisse des Dépôts et Consignations
Délibération 2010.02.020 : ZI n° 3 : construction d’un bâtiment industriel – bail emphythéotique administratif
Délibération 2010.02.019 : Secteur SNPE / Les Trois Chênes « Bocage d’Activités » : acquisition de parcelle à l’indivision TROUSSARD
Délibération 2010.02.018 : Déversement des matières de vidange à la station d’épuration de Frégeneuil : Modification de la convention type
