Délibération 2009.11.121.B : Création de branchements individuels d’assainissement sur collecteurs existants lot n°2 – avenant n° 1
Délibération 2009.11.120.B : Conservatoire G.FAURE : convention de partenariat pédagogique avec l’école départementale de musique (EDM)
D̩lib̩ration 2009.10.119.B : PLIE : Mise en oeuvre de march̩s de prestations de services РDemande de subvention aupr̬s du fonds social Europ̩en (FSE)
Délibération 2009.10.118.B : Village d’entreprises Les Molines à ANGOULEME – Bâtiment n°7A : résiliation du bail commercial avec l’entreprise DUNJA GBMH et signature du bail commercial avec la société CONCEPT ODIO
Délibération 2009.10.225 : Motion de soutien à l’appel lancé en faveur de  » l’Ultimatum climatique «Â
Délibération 2009.10.224 : Mise à disposition partielle des directions des ressources humaines entre la ComAGA et la ville d’Angoulême : approbation de la convention
Délibération 2009.10.223 : Mise à disposition de services entre la ville d’Angoulême et la ComAGA : avenant n°1 à la convention
Délibération 2009.10.222 : Mise à disposition des services communication : avenant n°1 à la convention
Délibération 2009.10.221 : Accueil de stagiaires de l’enseignement supérieur au sein des services communautaires
Délibération 2009.10.220 : Création de contrats d’accompagnement dans l’emploi (CAE) au sein des services communautaires
