Délibération 2009.05.084 : Commune de SOYAUX – Prés de la Fontaine Simonette : vente d’une parcelle à Monsieur et Madame FERRE
Délibération 2009.05.083 : Procédure périmètres de captage « Grange à l’Abbé » : validation des dossiers et demande d’ouverture de l’enquête publique
Délibération 2009.05.081 : Règlement de collecte : modification de l’article 17 pour la gestion des encombrants
Délibération 2009.05.080 : Direction de l’environnement, du cadre de vie et de la construction : attribution de subventions 2009
Délibération 2009.05.079 : Contrat régional de développement durable (CRDD) 2007 – 2013 : programmation partielle 2009
Délibération 2009.05.078 : Désignation des délégués communautaires au syndicat mixte du pôle Image : modification de la délibération n°78 du 22 avril 2008
Délibération 2009.05.077 : Mise à disposition de services entre la ville d’Angoulême et la communauté d’agglomération du Grand Angoulême : approbation de la convention
Délibération 2009.05. 58.B : Mise en place du réseau de lecture publique – Lot n°5 « Câblage des bibliothèques » : avenant n°1
Délibération 2009.05. 57.B : Fourniture d’articles vestimentaires nécessaires aux besoins des services Communautaires : modification de la délibération n° 9B du 18 mars 2009
