Décision 2024-D-165 : Convention d’occupation du domaine public pour l’exploitation du snack d’été du centre aquatique et patinoire de Nautilis
Décision 2024-D-164 : Convention de mise à disposition de salle entre la mairie de Roullet-Saint-Estèphe, la ligue Nouvelle-Aquitaine de judo et GrandAngoulême
Décision 2024-D-163 : Convention d’occupation précaire du parc tertiaire de Grand Girac Krysalides avec la société DIADES Marine – Avenant n°1
Décision 2024-D-162 : Convention opérationnelle d’action foncière pour la revitalisation du centre ville entre la commune de Ruelle sur Touvre, GranddAngoulême et l’établissement public foncier de Nouvelle-Aquitaine – Avenant n°2
Décision 2024-D-161 : Convention opérationnelle d’action foncière pour le maintien d’une activité commerciale en centre bourg entre la commune de Sers, GrandAngoulême et l’établissement public foncier de Nouvelle-Aquitaine – Avenant n°1
Décision 2024-D-160 : Remboursement de frais pour le déplacement temporaire d’un agent à Orléans du 21 au 23 mai 2024
Décision 2024-D-159 : Remboursement de frais pour le déplacement temporaire d’un agent à Orléans du 21 au 23 mai 2024
Décision 2024-D-158 : Délégation de l’exercice du droit de préemption urbain à la commune de Saint Saturnin DIA n°2024-06
Décision 2024-D-157 : Médiathèque l’Alpha : contrat de production audiovisuelle et cession de droits – Projet « session de poche »
Décision 2024-D-156 : Soutien au parc public – Participation aux opérations déposées dans le cadre de l’appel à projets 2024 : Noalis
