Décision 2023-D-355 : Convention réalisation pour la reconversion de l’ancienne carrière industrielle Lafarge entre la commune de La Couronne, GrandAngoulême et l’Etablissement Public Foncier de Nouvelle-Aquitaine
Décision 2023-D-354 : Attribution de subventions d’aide à l’accession à la propriété dans l’ancien à rénover – Dispositif Pass Accession 14 000 €
Décision 2023-D-353 : Contrat de bail civil avec la SARL PEGI pour l’occupation de la maison au Bois des Courtis de Dirac – Avenant n°1
Décision 2023-D-352 : Mandat spécial et remboursement de frais pour le déplacement de Monsieur Jean REVEREAULT à Limoges du 21 au 23 novembre 2023 – Annule et remplace la décisoin n°319 du 3 novembre 2023
Décision 2023-D-351 : Convention d’occupation temporaire du domaine public sur le site du Paradis route de Vindelle à Balzac avec le SyBRA
Décision 2023-D-349 : Convention d’occupation du domaine public pour la mise à disposition des espaces au centre sportif de Champniers avec le club tennis de Brie – Avenant n°1
Décision 2023-D-348 : Convention d’occupation du domaine public pour la mise à disposition des espaces au centre sportif de Champniers avec le club squash Braconne Charente – Avenant n°1
Décision 2023-D-347 : Convention d’occupation du domaine public pour la mise à disposition des espaces au centre sportif de Champniers avec le club tennis de Balzac – Avenant n°1
Décision 2023-D-346 : Convention d’occupation du domaine public pour la mise à disposition des espaces au centre sportif de Champniers avec le club tennis de Brie – Avenant n°1
