Délibération 2023.04.062.B : Centrale d’Achat du Transport Public (CATP) – Accord-cadre d’acquisition de véhicules de différentes catégories et de matériels accessoires pour le transport urbain et interurbain de voyageurs – Marché subséquent relatif à l’achat d’autobus 12m – Exonération des pénalités appliquées à la société IVECO FRANCE
Délibération 2023.04.053.B : Préservation et valorisation du patrimoine naturel : avenant financier n° 2 à la convention 2020-2026 avec le Conservatoire d’Espaces Naturels de Nouvelle Aquitaine
Délibération 2023.04.051.B : Transports Möbius : avenant n°8 au contrat d’obligation de service public avec la SPL STGA
Délibération 2023.03.043.B : Education à l’environnement pour un développement durable (EEDD) : attribution d’une subvention aux associations – avenant financier n° 8 – Année 2023
Délibération 2023.03.042.B : Association La Cyclofficine d’Angoulême : attribution d’une subvention pour 2023
Délibération 2023.03.041.B : Association prévention routière de la Charente : attribution d’une subvention pour des actions de prévention dans les collèges sur les transports scolaires
Délibération 2023.03.040.B : Acquisition pour l’année 2023 de matériel roulant auprès de la Centrale d’Achat du Transport Public (CATP)
Délibération 2023.03.039.B : Acquisition de 2 véhicules pour la mise en place d’une navette électrique dans le coeur d’agglomération de GrandAngoulême : demande de subventions
Délibération 2023.03.038.B : Amélioration et optimisation de l’éclairage public communautaire : demande de subventions
Délibération 2023.03.070 : Education à l’Environnement pour un Développement Durable (EEDD) : attribution de subvention à l’association Charente Nature – avenant financier n° 8 – année 2023
