Délibération 2023.07.157 : Attribution d’un fonds de concours pour l’aide à l’aménagement d’aire de dépôt de branchages dans les communes
Délibération 2023.07.153 : Fonds de Concours Solidarité 2023 : Attribution de subventions et Nouvelle date de dépôt des dossiers
Délibération 2023.07.151 : Désignations de conseillers communautaires dans diverses structures internes et externes de GrandAngoulême (Ecole d’art, Musiques Métisses, conseils d’administration collèges Marguerite de Valois, Michel Pallet (Angoulême) et Romain Rolland (Soyaux), Mouvibus, SMAGVC, Calitom, SMAPE, SYBRA)
Délibération 2023.06.107.B : Admissions en non valeur (ANV) : budget principal et budgets annexes assainissement, déchets ménagers, eau potable, assainissement non collectif, camping
Délibération 2023.06.106.B : Affectation de crédits de paiements d’autorisations sur des programmes non votés identifiés