Délibération 2013.12.314 : Etablissement public foncier de Poitou-Charentes : garantie d’emprunt pour les acquisitions dans le cadre de l’aménagement du secteur de la gare
Délibération 2013.11.158.B : Projet Transport en Commun en Site Propre « Mobilix » : avenant tripartite de transfert partiel à la SPLA du marché relatif aux missions d’assistance à maîtrise d’ouvrage administrative, juridique, financière et technique
Délibération 2013.11.157.B : Projet Transport en Commun en Site Propre « Mobilix » : approbation du choix de l’attributaire et autorisation de signature du marché relatif aux missions d’assistance à maîtrise d’ouvrage administrative, juridique, financière et technique
Délibération 2013.05.115 : Société publique locale d’aménagement » GrandAngoulême Mobilités Aménagement » : désignation des représentants au conseil d’administration et à l’assemblée générale
Délibération 2013.04.073 : Commission d’attribution de logements Vilogia Horizon / Le Foyer : désignation d’un représentant
Délibération 2013.04.066 : Création de la société publique locale d’aménagement « GrandAngoulême Mobilités Aménagement » : participation au capital social
Délibération 2013.04.065 : Création de la société publique locale d’aménagement « GrandAngoulême Mobilités Aménagement » : approbation des statuts
Délibération 2013.04.062 : Schéma de cohérence territoriale de l’Angoumois : avis du GrandAngoulême en tant que personne publique associée
Délibération 2013.02.016 : Pôle d’Echange Multimodal (PEM) de la gare d’Angoulême : convention type relative aux repères de nivellement
