Délibération 2013.02.021 : Désignation d’un représentant au comité de pilotage et au comité technique du Programme d’actions de prévention des inondations (PAPI)
Délibération 2013.02.022 : Convention de partenariat pour l’éducation à l’environnement du public scolaire sur le GrandAngoulême
Délibération 2013.02.023 : Tarifs 2013 : mise en place de colonnes enterrées pour la collecte des déchets ménagers
Délibération 2013.02.024 : Dispositif d’Accompagnement des Très Petites Entreprises (Cordée TPE) : Avenant n° 2 à la convention pour le Fonds d’Intervention pour les Services, l’Artisanat et le Commerce (FISAC)
Délibération 2013.02.027 : Tour du monde en 8 heures – 4ème édition : convention avec la Chambre de Commerce et d’Industrie d’Angoulême
Délibération 2013.02.028 : Parc d’activités de Bel Air à L’Isle d’Espagnac : signature du protocole d’accord avec la Mutualité Sociale Agricole (MSA)
Délibération 2013.02.029 : Direction des politiques communautaires : complément d’attribution de subventions – année 2013
Délibération 2013.02.030 : Conservatoire Gabriel Faure : convention cadre de partenariat pédagogique pour des prestations d’élèves hors conservatoire
