Délibération 2026.06.244 : Convention d’objectifs et de financement Enfance – Jeunesse / Subvention pour formation BAFA – Reversements au SIVOM ASBAMAVIS
Délibération 2026.06.245 : Redevance d’occupation des fourreaux de télécommunications situés dans les zones d’activités
Délibération 2026.06.246 : Procédure de modification des documents d’urbanisme : modalités de mise à disposition au public
Délibération 2026.06.248 : Contrat de ville – Subvention Mission Locale pour un dispositif expérimental « Cap Quartiers prioritaires »
Délibération 2026.06.249 : Convention avec l’association Gastronomades pour 2026 : attribution d’une subvention
Délibération 2026.06.250 : Conventions entre GrandAngoulême et les communes organisatrices de second rang fixant les modalités d’organisation et de financement des services de transport scolaire qui leur sont confiés – Année scolaire 2026-2027
Délibération 2026.06.251 : Transports scolaires non urbains de GrandAngoulême : adaptation du règlement du service
Délibération 2026.06.252 : Convention entre GrandAngoulême et la commune d’Angoulême relative à la répartition des recettes issues des forfaits de post-stationnement au titre de 2026
Délibération 2026.06.253 : Adoption du programme de l’opération rue Pont du Véchillot (gestion du pluvial, aménagement paysager et terrains de sport) et de la convention de transfert temporaire de maîtrise d’ouvrage entre GrandAngoulême et la ville d’Angoulême
