Délibération 2018.10.358 : Adhésion à l’association A’urba – Agence d’urbanisme Bordeaux métropole Aquitaine
Délibération 2018.10.357 : OPH de L’ANGOUMOIS : Garantie d’emprunt pour prêt de haut de bilan bonifié 2018
Délibération 2018.10.356 : Réalisation de haltes de nuit par l’OPH de l’Angoumois sur les communes de Dignac (rue de l’Eglise) et de Gond Pontouvre (Route de l’Isle d’Espagnac)
Délibération 2018.10.355 : Production nouvelle: Participation à l’OPH de l’angoumois pour la production de 7 logements locatifs publics (4 PLUS et 3 PLAI) Opération « Pont de la Meure » sur la commune de Nersac
Délibération 2018.10.354 : Production nouvelle: participation à l’OPH de l’Angoumois pour la construction de 23 logements locatifs publics (15 PLUS et 8 PLAI) opération « La Demi-lune » rue Jean Monnet à Saint Yrieix sur Charente : Avenant n°2
Délibération 2018.10.353 : Attribution d’une subvention complémentaire au comité d’action sociale – avenant n°1 à la convention
Délibération 2018.10.352 : Service commun d’instruction des droits des sols : convention d’adhésion des communes – Avenant n°2
Délibération 2018.10.350 : Pôle d’Echanges Multimodal (PEM) de La Couronne : définition du projet, affectation de la maîtrise d’ouvrage et approbation du plan de financement
Délibération 2018.10.349 : Modernisation du système billettique du service public de mobilité : évolution du ticket virtuel sur mobile et opérations commerciales
